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1. Editeur du site
Atelier d’Art / Meunier Anthony EI
Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Siège social : 12 rue du Général Patch – 88460 Docelles, France
Téléphone : 06 71 03 87 96
E-mail : contact.atelierdarts@gmail.com
Numéro SIRET : 919 537 779
Code APE : 7410Z
N° de TVA : FR85919537779
Responsable de la publication et de la rédaction : Anthony Meunier, entrepreneur individuel.
2. Hébergeur du site
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61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : https://www.hostinger.fr
Téléphone : +357 221 180 82
3. Conception et développement
Identité visuelle et développement : Next / Meunier Anthony EI – 12 rue du Général Patch – 88460 Docelles
Site : https://agence-next.pro
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, visuels, photographies, illustrations, logo, codes sources, graphismes, structure) sont la propriété exclusive de Meunier Anthony EI, sauf mention contraire.
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7. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d’un litige.
Le médiateur désigné est :
Le médiateur de la consommation compétent sera indiqué ici dès confirmation par la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges.
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
8. Conditions générales de vente
Les Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble des commandes effectuées sur le site Atelier d’Art.
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L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
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10. Loi applicable
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Dernière mise à jour : novembre 2025
